Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 19176 posée par M. Louis Mercier

Aménagement des locaux de l'UER de médecine de Saint-Etienne

La question est caduque

06/09/1984
Pertinence
Question n° 21074 posée par M. Louis Mercier

Adaptation de l'enseignement technique aux débouchés professionnels

La question est caduque

20/12/1984
Pertinence
Question n° 24466 posée par M. Louis Mercier

Matériel informatique des établissements scolaires et collectivités locales

La question est caduque

20/06/1985
Pertinence
Question n° 24467 posée par M. Louis Mercier

Enseignement des lettres: réduction d'horaire

La question est caduque

20/06/1985
Pertinence
Question n° 24871 posée par M. Louis Mercier

Enseignement de l'informatique dans les lycées

La question est caduque

11/07/1985
Pertinence
Question n° 25576 posée par M. Louis Mercier

Enseignement des sciences naturelles: ouverture de postes budgétaires

La question est caduque

05/09/1985
Pertinence
Question n° 09793 posée par M. Louis Mercier

Développement de la formation initiale alternée

La question est caduque

25/02/1988
Pertinence
Question n° 00955 posée par M. Louis Mercier

Développement de la formation initiale alternée

La question est caduque

21/07/1988
Pertinence