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1060 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
136 questions
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Question n° 12348 posée par M. Roger Lise
Universités des Antilles et de la Guyane: situation financière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17665 posée par M. Francis Palmero
Enseignement supérieur: statuts et carrières
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18768 posée par M. Francis Palmero
Enseignement par correspondance: ouverture de la profession aux personnes handicapées physiquement
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 19176 posée par M. Louis Mercier
Aménagement des locaux de l'UER de médecine de Saint-Etienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19524 posée par M. Paul Seramy
Loi sur l'enseignement supérieur: décrets d'application
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19930 posée par M. Jean Colin
Classification de l'école centrale des arts et manufacture
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20161 posée par M. Roger Lise
DOM: intégration dans les programmes scolaires de la promotion régionale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20592 posée par M. Jean Colin
Classification de l'Ecole Centrale des Arts et Manufactures
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20857 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Essonne: conditions de la rentrée scolaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20915 posée par M. Paul Seramy
Arts appliqués: suppression des concours d'entrée
La question est caduque
Pertinence