Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 12348 posée par M. Roger Lise

    Universités des Antilles et de la Guyane: situation financière

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20161 posée par M. Roger Lise

    DOM: intégration dans les programmes scolaires de la promotion régionale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20162 posée par M. Roger Lise

    Martinique: institution d'un brevet de technicien supérieur du tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27981 posée par M. Roger Lise

    Martinique: suppression de postes d'instituteurs et de professeurs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00137 posée par M. Louis Virapoulle

    Bilan d'étude sur l'école d'été à l'île de la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 08539 posée par M. Daniel Millaud

    Calcul du taux du forfait d'externat alloué aux établissements secondaires privés sous contrat en Polynésie française

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 10671 posée par M. Roger Lise

    Inscription des bacheliers d'outre-mer à une préparation de BTS dispensée en métropole

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 10672 posée par M. Roger Lise

    Inscription des bacheliers d'outre-mer à une préparation de BTS dispensée en métropole

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0282S posée par M. Louis Virapoulle

    Mesures envisagées pour remédier à l'insuffisance du nombre d'enseignants à la Réunion

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 24250 posée par M. Pierre Lagourgue

    Création d'une chaire de droit international à l'université de la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Très forte