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344 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
92 questions
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Question n° 07891 posée par Mme Françoise Férat
Effectivité de la possibilité d'effectuer des stages d'observations pour les élèves de moins de 14 ans
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 12167 posée par M. Yves Détraigne
Surcoût financier de la loi Egalim pour les restaurations scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0941S posée par Mme Nadia Sollogoub
Fixation et paiement des frais de scolarité entre communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12645 posée par M. Yves Détraigne
Organisation des petits déjeuners gratuits dans les écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0983S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Éducation nationale et inégalité des chances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1055S posée par M. Pascal Martin
Prise en compte des personnels de direction des établissements scolaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13614 posée par M. Yves Détraigne
Premières épreuves communes de contrôle continu du nouveau bac
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14322 posée par M. Yves Détraigne
Premières épreuves communes de contrôle continu
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14960 posée par M. Yves Détraigne
Tenues des épreuves communes de contrôle continu
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15702 posée par M. Hervé Maurey
Réouverture des écoles à partir du 11 mai
La question est caduque
Pertinence