Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 26987 posée par M. Alain Lambert

    Signalisation routière sur la route nationale 12 dans la traversée du département de l'Orne

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0856S posée par M. Francis Grignon

    Réalisation du grand contournement ouest de Strasbourg

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03043 posée par M. Alain Lambert

    Réseau routier du département de l'Orne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0355S posée par M. Louis De Catuelan

    Effondrement des crédits routiers dans le projet de budget pour 1992

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08567 posée par M. Jean Cluzel

    Aménagement d'îlots en béton sur les routes : bilan des accidents

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 01502 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Aménagement de la RN 20 entre les Florélites et Montlhéry (Essonne)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte