Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 38660 posée par M. Michel Thiollière

    Moyens de financement de la liaison TGV Lyon-Turin et des infrastructures ferroviaires et autoroutières de Rhône-Alpes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 33264 posée par M. Claude Huriet

    Lieu d'implantation de la gare Lorraine pour le TGV est-européen

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 28674 posée par M. Claude Huriet

    Implantation de la gare lorraine pour le TGV est-européen

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0006A posée par M. Daniel Hoeffel

    Perspectives de réalisation du TGV-Est

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15936 posée par M. Claude Huriet

    Réalisation du TGV-Est

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 13965 posée par M. André Bohl

    TGV Est

    La question est caduque

    Pertinence Très forte