Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 21197 posée par M. Olivier Cigolotti

    Salarié du particulier employeur et médecine du travail

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20008 posée par M. François Zocchetto

    Revalorisation de l'acte médical d'orthophonie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20001 posée par M. Hervé Maurey

    Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 19936 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Formation des étudiants en ostéopathie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19496 posée par M. François Zocchetto

    Nomination ou mutation des praticiens en milieu hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 18633 posée par M. Hervé Maurey

    Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 16502 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Baisses tarifaires des actes d'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte