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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

28 questions

  1. Question n° 0127A posée par M. Jean Francou

    Redevances instituées par l'Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0132A posée par M. Pierre Lacour

    Crise du marché de la viande bovine

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0133A posée par M. Pierre Lacour

    Mesures en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0153A posée par M. Louis Caiveau

    Marasme des marchés de la viande bovine dans l'Ouest

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0008A posée par M. Jean Francou

    Conséquences de l'augmentation du prix de l'eau pour les agriculteurs de la Vallée de la Durance

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0062A posée par M. Jean Cluzel

    Mesures envisagées par le Gouvernement en faveur des éleveurs

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0096A posée par M. Jean Cluzel

    Mesures envisagées en faveur de la production de viande bovine

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0111A posée par M. Marcel Daunay

    Mesures envisagées en faveur de la production porcine

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0115A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes des producteurs de lait

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0146A posée par M. Michel Souplet

    Evolution de la politique agricole commune

    La question est caduque

    Pertinence Très forte