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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 37372 posée par M. Xavier de Villepin
Situation en Angola
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37425 posée par M. Louis Moinard
Retraite des personnes ayant servi au sein de l'Association française des volontaires du progrès
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22206 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Indemnisation des Français rapatriés de Centrafrique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07729 posée par M. Xavier de Villepin
Situation au Burundi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24896 posée par M. Xavier de Villepin
Conséquences de l'annulation d'autorisations de programme et de crédits de paiement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09613 posée par M. Olivier Roux
Mobilisation pour l'éducation en Afrique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06677 posée par M. Guy Male
Application de la loi relative à la formation et la carrière du personnel communal
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 27492 posée par M. Louis Mercier
Associations humanitaires: aides pour l'acheminement des expéditions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17288 posée par M. Adolphe Chauvin
Création d'un fonds d'aide aux pays les plus démunis
La question est caduque
Pertinence