Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 38058 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Formation en alternance sous contrat et insertion

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1216S posée par M. Jean Arthuis

    Réduction du temps de travail dans les entreprises du bâtiment

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 29029 posée par M. Jean Arthuis

    Conditions de préparation du CAP " conducteur d'engins de chantier de travaux publics "

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26616 posée par Mme Annick Bocandé

    Conditions d'application de la réduction du temps de travail aux jeunes sous contrat d'apprentissage ou de qualification

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 21223 posée par M. Louis Moinard

    Allocation unique dégressive et apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 12368 posée par M. Jean Arthuis

    Conditions de préparation du CAP " conducteur d'engins de chantier de travaux publics "

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 11886 posée par M. André Bohl

    Validation des périodes d'apprentissage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 09427 posée par M. Jean Arthuis

    Conditions de préparation du CAP " conducteur d'engins de chantier de travaux publics "

    La question est caduque

    Pertinence Forte