Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 27614 posée par M. Hervé Maurey

Réglementation de la circulation des engins de déplacement personnel motorisés

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 26562 posée par M. Hervé Maurey

Réglementation de la circulation des engins de déplacement personnel motorisés

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 18352 posée par M. Olivier Cadic

Opportunité de rétablir une vérification d'identité à l'embarquement des passagers aériens au départ de France et d'Europe

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 17167 posée par M. Olivier Cadic

Opportunité de rétablir une vérification d'identité à l'embarquement des passagers aériens au départ de France et d'Europe

La question est caduque

02/07/2015
Pertinence
Question n° 39527 posée par M. Jean-Paul Alduy

Transports de fonds et d'objets spéciaux

La question est caduque

18/04/2002
Pertinence
Question n° 30309 posée par M. André Dulait

Coopération intercommunale et transports scolaires

La question est caduque

28/12/2000
Pertinence
Question n° 28120 posée par M. André Dulait

Coopération intercommunale et transports scolaires

La question est caduque

05/10/2000
Pertinence
Question n° 21997 posée par M. Pierre Salvi

Augmentation du trafic routier en provenance des pays du COMECON

La question est caduque

14/02/1985
Pertinence