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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
6 questions
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Question n° 18813 posée par M. Francis Palmero
Cryogénie: doctrine gouvernementale
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 19181 posée par M. Francis Palmero
Insécurité sur la Côte-d'Azur
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21796 posée par M. Francis Palmero
Identification des véhicules de police
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22040 posée par M. Francis Palmero
Fonctionnement et activités de l'institut Kurde de Paris
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23204 posée par M. Francis Palmero
Statut des assistantes maternelles
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23243 posée par M. Francis Palmero
Préfecture de Paris: carte grise et mention du nom du conjoint
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence