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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 19817 posée par M. Francis Palmero

    Annulation du rallye de Monte Carlo

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19862 posée par M. Francis Palmero

    Monaco: difficultés des organisations sportives automobiles

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20404 posée par M. Francis Palmero

    Accès des journalistes dans les manifestations sportives

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 28435 posée par M. Adolphe Chauvin

    Création par les PTT d'un service poste-neige

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0188A posée par M. Claude Huriet

    Politique de la jeunesse dans la perspective de l'échéance de 1992

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 10239 posée par M. Michel Souplet

    Indemnités de sujétions spéciales des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 10378 posée par M. Olivier Roux

    Manifestations sportives dans le cadre de l'Europe

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 19080 posée par M. André Fosset

    Etat du projet relatif à l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0014A posée par M. Paul Caron

    Bilan des jeux Olympiques d'hiver d'Albertville

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 24322 posée par M. Claude Huriet

    Maintien de la direction régionale de la jeunesse et des sports à Nancy (Meurthe-et-Moselle)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte