Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 0164A posée par M. Pierre Lacour

Formation économique des personnels des ambassades et consulats

La question est caduque

01/07/1984
Pertinence
Question n° 18986 posée par M. Pierre Lacour

Rattachement ministériel du tourisme

La question est caduque

16/08/1984
Pertinence
Question n° 22942 posée par M. Pierre Lacour

Publication des résultats des simulations électorales

La question est caduque

04/04/1985
Pertinence
Question n° 0128A posée par M. Pierre Lacour

Procédure d'enquête relative à l'attentat contre le navire de l'organisation Greenpeace

La question est caduque

14/08/1985
Pertinence
Question n° 27548 posée par M. Pierre Lacour

Terre Adélie: retard dans la construction d'une piste d'aviation

La question est caduque

26/12/1985
Pertinence
Question n° 0014A posée par M. Pierre Lacour

Construction d'une piste d'avions en Terre Adélie

La question est caduque

30/04/1986
Pertinence
Question n° 02353 posée par M. Pierre Lacour

Budget 1987: augmentation des crédits du ministère des affaires étrangères

La question est caduque

31/07/1986
Pertinence
Question n° 01584 posée par M. Pierre Lacour

Réforme de la fiscalité

La question a été retirée

22/09/1988
Pertinence