Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1499 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
292 questions
-
Question n° 0123A posée par M. Jean Francou
Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 17443 posée par M. Pierre Salvi
Difficultés de fonctionnement de l'assemblée de Corse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0164A posée par M. Pierre Lacour
Formation économique des personnels des ambassades et consulats
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18788 posée par M. Jean Arthuis
Fonction publique: priorité des mutations pour rapprochements d'époux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18986 posée par M. Pierre Lacour
Rattachement ministériel du tourisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19033 posée par M. Dominique Pado
Sondage portant sur un éventuel référendum: conditions de réalisation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19055 posée par M. Francis Palmero
Législation sur les écoutes téléphoniques
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 19176 posée par M. Louis Mercier
Aménagement des locaux de l'UER de médecine de Saint-Etienne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19696 posée par M. Pierre Salvi
Financement des travaux d'intérêt collectif
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0552S posée par M. Paul Alduy
Utilisation des fonds publics versés à une entreprise de jouets
La question a été retirée
Pertinence