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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
37 questions
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Question n° 15761 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Plan « Hôpital 2012 »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11569 posée par M. Denis Badré
Hôpital Ambroise Paré
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06228 posée par M. Michel Mercier
Établissements privés à but non lucratif dans le projet de loi "Hôpital, patients, santé et territoires"
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0052S posée par M. Jean-Louis Lorrain
Assurances et responsabilité civile des hôpitaux
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 39839 posée par M. Philippe Richert
Carences du milieu hospitalier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34155 posée par M. André Maman
Situation des médecins diplômés à l'étranger (hors CE) et exerçant en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 33029 posée par M. Claude Huriet
Transformation des postes de praticiens adjoints contractuels en postes de praticiens hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28543 posée par M. André Bohl
Suppression du service de chirurgie spécialisée ORL de l'hôpital Lemire de Saint-Avold (Moselle)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28587 posée par M. André Maman
Situation des médecins diplômés à l'étranger (hors CE) et exerçant en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19647 posée par M. Claude Huriet
Présence en continu d'un médecin radiologue dans le service radiologique d'un hôpital
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence