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1105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
279 questions
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Question n° 16901 posée par M. Jacques Machet
Application du régime général aux frais de soins dentaires de certains enfants dans le département de la Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16902 posée par M. Jacques Machet
Couverture à 100 pour 100 des frais de soins dentaires pour les enfants de moins de 16 ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16903 posée par M. Jacques Machet
Arrêt de l'expérience de prévention des maladies bucco-dentaires menée dans le département de la Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17129 posée par M. Francis Palmero
Ecole de kinésithérapie de Nice
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20909 posée par M. Jean Francou
Impression des ordonnances médicales: réglementation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20944 posée par M. Jean Arthuis
Personnes âgées admises dans un service de long séjour: éléments constitutifs du prix de journée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21503 posée par M. Louis Mercier
Indemnisation des accidents consécutifs à une vaccination non-obligatoire (rougeole et rubéole)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22278 posée par M. Claude Huriet
Secteur n°9 de psychiatrie générale de Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0063A posée par M. Claude Huriet
Situation des internes de spécialité
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22451 posée par M. Henri Le Breton
Situation budgétaire des établissements hospitaliers: taxations locales nouvelles
La question est caduque
Pertinence