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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

19 questions

  1. Question n° 19434 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24527 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00068 posée par M. Yves Détraigne

    Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00141 posée par Mme Sophie Joissains

    Report d'âge pour bénéficier de la sécurité sociale des parents

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00147 posée par Mme Sophie Joissains

    Industrie du médicament

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00479 posée par M. Olivier Cadic

    Aide médicale d'État à nos compatriotes établis hors de France et de condition modeste

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00660 posée par M. Bernard Delcros

    Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les communes rurales

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01317 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01761 posée par Mme Françoise Férat

    Rattachement des enfants aux complémentaires de santé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02826 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte