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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1032 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

467 questions

  1. Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28002 posée par M. Yves Détraigne

    Législation en matière de délégation pour les marchés publics

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27948 posée par M. Yves Détraigne

    Obésité épidémique en Europe

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 27717 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Carnet de santé numérique

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 27639 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 27690 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition programmée de la visite à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 27530 posée par M. Olivier Cadic

    Conditions d'opposition à l'ouverture d'un espace numérique de santé pour les Français établis hors de France

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 27560 posée par M. Loïc Hervé

    Obligation vaccinale des psychologues de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 27595 posée par M. Yves Détraigne

    Médailles de l'engagement face aux épidémies

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 27482 posée par M. Olivier Cigolotti

    Difficultés des acteurs de soins

    La question est caduque

    Pertinence Forte