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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

92 questions

  1. Question n° 1113S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Lutte contre la prolifération de la renouée du Japon

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16116 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte du réseau des aires protégées dans le plan de relance

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1210S posée par M. Michel Canévet

    Fermeture de l'usine de Chapelle-Darblay

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17635 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot

    Quatrième plan national santé environnement

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19386 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Écoducs sur la route entre Saint-Pierre-le-Moûtier et Chantenay-Saint-Imbert

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19753 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage du lithium sur le territoire français

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19781 posée par Mme Valérie Létard

    Plan pollinisateurs

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19920 posée par M. Yves Détraigne

    Filière gaz et réglementation environnementale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20079 posée par Mme Françoise Férat

    Fiabilité des initiatives individuelles d' « éco-score » et confiance des consommateurs

    La question est caduque

    Pertinence Forte