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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel

    Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel

    Situation économique du secteur de l'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel

    Situation de l'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0111A posée par M. Jean Cluzel

    Mesures engagées pour pallier les effets de la crise qui affecte le marché de la viande bovine

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0096A posée par M. Jean Cluzel

    Mesures envisagées en faveur de la production de viande bovine

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0062A posée par M. Jean Cluzel

    Mesures envisagées par le Gouvernement en faveur des éleveurs

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0154A posée par M. Jean Cluzel

    Protection sociale des veuves

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0155A posée par M. Jean Cluzel

    Réforme des droits propres des femmes à l'assurance-vieillesse

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0114A posée par M. Jean Cluzel

    Développement des télévisions hertziennes privées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0068A posée par M. Jean Cluzel

    Opportunité du financement d'un film par le ministère de la Culture

    La question est caduque

    Pertinence Très forte