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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

114 questions

  1. Question n° 0008A posée par M. Jean Boyer

    Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0003A posée par M. Jean Boyer

    Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0063A posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0014A posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Dérive des dépenses d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0015A posée par M. Francis Grignon

    Réduction du temps de travail à 35 heures

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0006A posée par M. Daniel Hoeffel

    Perspectives de réalisation du TGV-Est

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0002A posée par M. André Diligent

    Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0003A posée par M. André Diligent

    Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel

    Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0005A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Forte