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1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
336 questions
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Question n° 0383S posée par M. Roger Lise
Ecoulement sur le marché national des produits des DOM
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0386S posée par M. Roger Lise
Ecoulement sur le marché national de l'avocat antillais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0529S posée par M. Guy Male
Nouvelles conditions d'acheminement du courrier des Pyrénées-Orientales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0537S posée par M. Roger Boileau
Redressement économique et financier des industries mécaniques et transformatrices de métaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0550S posée par M. Adolphe Chauvin
Modification des dates d'exigibilité des cotisations sociales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0552S posée par M. Paul Alduy
Utilisation des fonds publics versés à une entreprise de jouets
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0574S posée par M. Claude Mont
Différences de traitement réservées par les chaînes de télévision aux organisations syndicales représentatives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0673S posée par M. Claude Mont
Suppression du tribunal de grande instance de Montbrison (Loire)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0675S posée par M. Daniel Millaud
Dépôt d'un projet de loi ou acceptation de la proposition de loi tendant à augmenter la composition de l'assemblée territoriale de Polynésie française
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0679S posée par M. Paul Seramy
Renouvellement des manuels scolaires
La question est caduque
Pertinence