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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
11 questions
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Question n° 02403 posée par M. Jean Faure
Procédure de transfert avec emplois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14019 posée par M. André Fosset
Création d'une instance nationale sur l'évolution des métiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25083 posée par M. André Fosset
Subventions versées à des organes de presse à la veille des élections
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22001 posée par M. Edouard Le Jeune
Situation des personnels administratifs contractuels des GRETA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19161 posée par M. André Maman
Diffusion du bulletin de l'éducation nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 33484 posée par M. André Bohl
Recrutement des personnels de l'éducation nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 39131 posée par M. Michel Bécot
Situation des personnels administratifs de l'éducation nationale des Deux-Sèvres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39678 posée par M. Claude Biwer
Conditions d'organisation des élections concernant le renouvellement triennal des représentants des personnels du ministère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1589S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Modalités d'ouverture des classes de découverte et pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21806 posée par M. Alain Duffourg
Reconduction du dispositif des « vacances apprenantes »
La question est caduque
Pertinence