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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
18 questions
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Question n° 26059 posée par Mme Annick Billon
Pénurie de conducteurs de cars scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0929S posée par M. Laurent Lafon
Projet de gare d'interconnexion Bry-Villiers-Champigny
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 22485 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Financement du passe navigo par l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22272 posée par M. Hervé Marseille
Pérennisation du financement du passe navigo
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22297 posée par Mme Chantal Jouanno
Financement du passe navigo
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22298 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Financement du passe Navigo par l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26285 posée par M. Jean-Jacques Jégou
Extension de la ligne n°1 du métro parisien au delà de la station Château de Vincennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08950 posée par M. Denis Badré
Conditions d'attribution de la carte améthyste aux personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01205 posée par M. Jean Cluzel
Politique des transports interurbains de voyageurs par autocar
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22926 posée par M. André Fosset
Bilan du fonctionnement d'Orlyval
La question est caduque
Pertinence