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3919 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
995 questions
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Question n° 10526 posée par M. Daniel Gremillet
Souffrance dans les services de santé des Vosges
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 16716 posée par M. François Pillet
Carences de la prise en charge de la maladie d'Alzheimer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16568 posée par M. Roger Karoutchi
Réforme du temps de travail dans les hôpitaux de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16627 posée par Mme Pascale Gruny
Arrêt maladie caché à l'employeur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16632 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Répartition des crédits d'accompagnement concernant le déploiement des emplois d'avenir
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16638 posée par M. Jean-François Husson
Moyens alloués à la politique de la ville en matière d'investissement pour les communes et intercommunalités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16473 posée par Mme Christiane Hummel
Maladie de Lyme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16500 posée par Mme Colette Giudicelli
Application de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16360 posée par M. Antoine Lefèvre
Astreintes à domicile du personnel hospitalier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16369 posée par M. Jean-François Husson
Modalités de prise en compte de la fraction représentative des frais d'emploi dans le calcul des ressources ouvrant droit à une prestation sociale
La question est caduque
Pertinence