Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

281 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

47 questions

  1. Question n° 16473 posée par Mme Christiane Hummel

    Maladie de Lyme

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15908 posée par Mme Sophie Primas

    Favoriser l'accessibilité à l'éducation des élèves mal et non-voyants

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1091S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Mise en conformité des écoles dans le cadre de la loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13540 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Création d'un diplôme d'études spécialisées en « médecine de la douleur »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10898 posée par M. Antoine Lefèvre

    Stages des étudfiants en soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10761 posée par M. Raymond Couderc

    Régime de sécurité sociale et mutuelles des étudiants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09769 posée par M. Raymond Couderc

    Reconnaissance de la profession d'assistant maternel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 09243 posée par M. Louis Nègre

    Solitude des étudiants

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08632 posée par M. Gérard Bailly

    Difficultés d'accueil d'enfants handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 07541 posée par Mme Catherine Procaccia

    Suivi vaccinal des étudiants en France

    La question est caduque

    Pertinence Forte