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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

30 questions

  1. Question n° 16638 posée par M. Jean-François Husson

    Moyens alloués à la politique de la ville en matière d'investissement pour les communes et intercommunalités

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15864 posée par M. Christian Cambon

    Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 15216 posée par Mme Pascale Gruny

    Réseaux départementaux des pédiatres

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13552 posée par M. Michel Vaspart

    Désertification médicale et praticiens territoriaux de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13463 posée par M. François Grosdidier

    Nouveau zonage de la politique de la ville en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 12337 posée par M. François Grosdidier

    Nouveau zonage de la politique de la ville en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11597 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie de chirurgiens-dentistes en Picardie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10222 posée par M. Christian Cambon

    Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07040 posée par M. François Calvet

    Maisons de santé de Cerdagne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03584 posée par M. Gérard Cornu

    Praticiens territoriaux de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Forte