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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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394 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

133 questions

  1. Question n° 16632 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Répartition des crédits d'accompagnement concernant le déploiement des emplois d'avenir

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16178 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Extension d'activités pour les chantiers d'insertion

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15860 posée par Mme Corinne Imbert

    Encadrement du temps de travail pour les personnels des lieux de vie et d'accueil

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13805 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Simplification annoncée en matière de médecine du travail

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23345 posée par M. Hubert Falco

    Désertification médicale en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23268 posée par M. Antoine Lefèvre

    Carence en conseils lors de la vente de médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 23269 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie de médecins généralistes en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 23180 posée par M. Antoine Lefèvre

    Fraude transfrontalière

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 23069 posée par Mme Natacha Bouchart

    Situation du centre hospitalier de la ville de Calais

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 22853 posée par M. Hubert Falco

    Règles d'ouverture des pharmacies en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Forte