Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

20 questions

  1. Question n° 16500 posée par Mme Colette Giudicelli

    Application de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé en France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16082 posée par Mme Colette Giudicelli

    Nécessité de créer un nouveau grade de moniteur d'atelier en catégorie B

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12597 posée par Mme Colette Giudicelli

    Majoration de la durée d'assurance au titre de l'accouchement, de la grossesse, de l'adoption ou de l'éducation d'un enfant

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05748 posée par Mme Colette Giudicelli

    Reconnaissance de la langue des signes française

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05582 posée par Mme Colette Giudicelli

    Représentants de l'autisme au sein du Comité national pour la bientraitance et les droits des personnes âgées et des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05229 posée par Mme Colette Giudicelli

    Utilisation de l'algorithme informatisé FRAX dans le dépistage de l'ostéoporose

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00808 posée par Mme Colette Giudicelli

    Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00816 posée par Mme Colette Giudicelli

    Mise sur le marché de médicaments « me-too »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 23385 posée par Mme Colette Giudicelli

    Fiabilité du dépistage du cancer de l'ovaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 22415 posée par Mme Colette Giudicelli

    Mise sur le marché de médicaments « me-too »

    La question est caduque

    Pertinence Forte