Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
13 questions
-
Question n° 16570 posée par Mme Catherine Troendlé
Contrat pluriannuel de l'université Paris-Dauphine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13684 posée par Mme Catherine Troendlé
Hausse inquiétante du nombre de décès sur les routes alsaciennes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10704 posée par Mme Catherine Troendlé
Économie de proximité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09035 posée par Mme Catherine Troendlé
Baisse prévue du budget des maisons de l'emploi dans le projet de loi de finances pour 2014
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0474S posée par Mme Catherine Troendlé
Médecine anthroposophique
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 23240 posée par Mme Catherine Troendlé
Indication géographique protégée pour les vins mousseux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02321 posée par Mme Catherine Troendlé
Débouchés effectifs vers les services à la personne pour la section sanitaire et sociale du baccalauréat professionnel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26134 posée par Mme Catherine Troendlé
Débouchés effectifs vers les services à la personne pour la section sanitaire et sociale du baccalauréat professionnel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25648 posée par Mme Catherine Troendlé
Remboursement des médicaments génériques par le régime local d'Alsace Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25649 posée par Mme Catherine Troendlé
Entrée en vigueur de la modification des taux de la TGAP
La question est caduque
Pertinence