Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 16716 posée par M. François Pillet

    Carences de la prise en charge de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15069 posée par M. François Pillet

    Assouplissement du dispositif de la loi n°2014-366 dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04266 posée par M. François Pillet

    Taux de TVA dans le bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17852 posée par M. François Pillet

    Dysfonctionnements des systèmes informatiques d'immatriculation et de verbalisation

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16978 posée par M. François Pillet

    Formation des masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14036 posée par M. François Pillet

    Compétences des commissions intercommunales d'accessibilité

    La question est caduque

    Pertinence Forte