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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

26 questions

  1. Question n° 11288 posée par Mme Nadège Havet

    Reconnaissance de la profession de masseur-kinésithérapeute

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09975 posée par Mme Patricia Demas

    Mutualisation du transport des malades pour les taxis conventionnés

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16505 posée par Mme Pascale Gruny

    Adaptation de la convention dentaire aux conséquences du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14723 posée par M. Michel Savin

    Soins infirmiers à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11315 posée par M. Jérôme Bascher

    Convention entre l'assurance maladie et les taxis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09582 posée par M. Serge Babary

    Inquiétudes des entreprises de taxis en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02590 posée par M. Dominique Watrin

    Politique de santé dentaire de qualité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00927 posée par M. Patrick Chaize

    Baisses tarifaires des actes de radiologie et d'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00077 posée par M. Cédric Perrin

    Avenir des structures radiologiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00136 posée par M. Jacques Grosperrin

    Tarification des actes d'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible