Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 16505 posée par Mme Pascale Gruny

    Adaptation de la convention dentaire aux conséquences du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02590 posée par M. Dominique Watrin

    Politique de santé dentaire de qualité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26019 posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25997 posée par M. Loïc Hervé

    Préoccupations des chirurgiens dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25970 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Défense de la santé bucco-dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25881 posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de l'échec des négociations entre l'assurance maladie et les chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible