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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 10122 posée par Mme Anne Ventalon

    Conventions entre les taxis et les organismes de sécurité sociale

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11315 posée par M. Jérôme Bascher

    Convention entre l'assurance maladie et les taxis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00077 posée par M. Cédric Perrin

    Avenir des structures radiologiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25881 posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de l'échec des négociations entre l'assurance maladie et les chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25758 posée par M. Cédric Perrin

    Avenir des structures radiologiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25776 posée par M. Patrick Chaize

    Baisses tarifaires des actes de radiologie et d'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25783 posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir de la radiologie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25695 posée par M. Jacques Grosperrin

    Tarification des actes d'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24553 posée par Mme Annick Billon

    Prise en charge des soins de kinésithérapie des résidents en EHPAD

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09208 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Exercice libéral de la profession de sage-femme

    La question est caduque

    Pertinence Faible