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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

38 questions

  1. Question n° 23767 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la désertification médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00857 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Remboursement des soins dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01153 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Maintien de la maternité de La Seyne-sur-Mer (Var)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01285 posée par M. Christian Favier

    Démocratie sanitaire et expression des communes et des départements

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02211 posée par M. René-Paul Savary

    Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens 2012-2017.

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03090 posée par M. Christian Favier

    Confirmer le maintien du centre de chirurgie cardiaque du CHU Henri-Mondor

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04781 posée par M. Gérard Bailly

    Difficultés d'accueil d'enfants handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Pénalisation financière des patients hors parcours coordonné des soins dans les zones déficitaires en médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06870 posée par M. Pierre Laurent

    Association Ambroise Croizat

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06883 posée par M. Pierre Laurent

    Devenir des équipes de psychiatrie des hôpitaux de Saint-Maurice

    La question est caduque

    Pertinence Très faible