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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

27 questions

  1. Question n° 25797 posée par M. François Bonhomme

    Pratiques tarifaires dans les cliniques privées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25780 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Avenir du centre hospitalier de Saint-Claude

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25474 posée par Mme Catherine Troendlé

    Pénurie d'ophtalmologues dans la région Grand Est

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25091 posée par M. Michel Vaspart

    Action du Gouvernement en faveur de l'hospitalisation à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25119 posée par M. Rachel Mazuir

    Cadre juridique autorisant la pratique de greffes exceptionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24987 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Rupture d'égalité d'accès aux soins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24775 posée par M. Bruno Gilles

    Modification de la limite d'âge des conseillers ordinaux de l'Ordre des médecins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24660 posée par M. Roland Courteau

    Création de praticien territorial de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24459 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24121 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Réorganisation des services de psychiatrie dans les Hauts-de-Seine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible