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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
16 questions
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Question n° 15113 posée par M. Alain Duran
Rapport de la Cour des comptes portant sur les petites maternités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17221 posée par M. Michel Savin
Projet de transfert de la clinique Saint-Charles en Isère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19384 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Fermeture de maternités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20681 posée par M. Michel Bouvard
Conséquences des modifications de la carte hospitalière pour les SDIS
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21948 posée par M. Jean Louis Masson
Maternité de Sarrebourg
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24121 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Réorganisation des services de psychiatrie dans les Hauts-de-Seine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04671 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Présence médicale renforcée dans les territoires et devenir de l'hôpital de Hayange
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04885 posée par M. Pierre Laurent
Prise en charge cardiologique en Saône-et-Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09937 posée par Mme Laurence Rossignol
Zonage des médecins généralistes établi par l'agence régionale de santé dans l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09953 posée par M. Éric Gold
Progression des « zones blanches » de médecins de garde dans certains territoires
La question est caduque
Pertinence