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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 25780 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Avenir du centre hospitalier de Saint-Claude

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24459 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24121 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Réorganisation des services de psychiatrie dans les Hauts-de-Seine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23945 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Avenir des personnels de santé du centre hospitalier interdépartemental de Clermont

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23340 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Nouvelles difficultés de financement de la psychiatrie publique dans les Hautes-Alpes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21694 posée par M. Bruno Retailleau

    Mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne