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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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891 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

166 questions

  1. Question n° 09615 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Refonte du modèle d'accompagnement des personnes âgées

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00876 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Suites données au rapport de la défenseure des droits sur les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27849 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Centres dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27431 posée par Mme Florence Lassarade

    Formations de masseur kinésithérapeute

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27482 posée par M. Olivier Cigolotti

    Difficultés des acteurs de soins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27112 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Meilleure sensibilisation des femmes enceintes à la santé environnementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27129 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Transferts des droits d'exploitation des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 2157S posée par M. Olivier Rietmann

    Labellisation des hôpitaux de proximité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26963 posée par Mme Dominique Vérien

    Nouvelle procédure relative aux ouvertures de postes pour les médecins étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26974 posée par M. Cédric Vial

    Situation de certains établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes exploités par une société privée dans le cadre de baux commerciaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible