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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat

    Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07051 posée par M. Jean Bizet

    Méthode de mesure pour les classements des zones conchylicoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10624 posée par M. François Marc

    Mesure des inégalités environnementales de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19844 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Bilan de l'application de l'instruction du 18 octobre 2012

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12669 posée par Mme Catherine Dumas

    Pollution au plomb suite à l'incendie de Notre-Dame de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23512 posée par M. Patrick Chaize

    Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24230 posée par M. Christian Bilhac

    Simple périmètre de protection immédiate des captages d'eau potable

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 28151 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Prolifération de l'algue toxique Ostreopsis sur les plages de la côte basque

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 2180S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00738 posée par Mme Catherine Procaccia

    Évaluation de l'impact des concentrations records de dioxines de l'incinérateur d'Ivry-Paris XIII

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible