Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 10406 posée par M. Hervé Maurey

    Sous-financement des travaux de nouvelles infrastructures en eau potable entrepris par les syndicats d'eau

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10136 posée par Mme Marianne Margaté

    Éventuels risques sanitaires des champs électromagnétiques des lignes à haute tension

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10042 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Installation d'un troisième incinérateur dans l'usine Arkema de Marseille

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09833 posée par Mme Anne Souyris

    Pollution de l'Île-de-France

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09658 posée par M. Christian Bilhac

    Pénurie d'eau

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06112 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Périmètre de protection du captage d'eau potable

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00738 posée par Mme Catherine Procaccia

    Évaluation de l'impact des concentrations records de dioxines de l'incinérateur d'Ivry-Paris XIII

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2180S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 28151 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Prolifération de l'algue toxique Ostreopsis sur les plages de la côte basque

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24230 posée par M. Christian Bilhac

    Simple périmètre de protection immédiate des captages d'eau potable

    La question est caduque

    Pertinence Très faible