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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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370 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

31 questions

  1. Question n° 0264S posée par M. Georges Mouly

    Projet de modernisation territoriale du système de santé

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1122S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation des urgences en Essonne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche

    Dotation en équipements IRM

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1413S posée par M. Christian Favier

    Maintien du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri-Mondor à Créteil

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1448S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Droit au séjour pour raison médicale des étrangers malades

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1581S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Maintien du projet d'hôpital psychiatrique sur le site Bel-Air de Thionville

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0512S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Accueil des enfants handicapés en Haute-Savoie

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1017S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir du service d'aide médicale urgente des Alpes-de-Haute-Provence

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1594S posée par M. Gilbert Roger

    Fin de la prise en charge de dix jeunes adultes autistes au sein de l'école expérimentale de Bonneuil-sur-Marne

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0166S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Difficultés de financement de la psychiatrie publique dans les Hautes-Alpes

    La question a été retirée

    Pertinence Faible