Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

30 questions

  1. Question n° 10998 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Plateforme numérique du service d'accès aux soins

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10865 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Coronographie au centre hospitalier de Calais

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08877 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Publication du décret relatif à la loi de modernisation de notre système de santé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07210 posée par M. Édouard Courtial

    Situation de l'hôpital de Senlis

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26495 posée par M. François Bonneau

    Inégalité des territoires médicaux sous-denses

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26361 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24982 posée par M. Éric Gold

    Encadrement des centres de télé-ophtalmologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23235 posée par M. Pierre Charon

    Échec du plan de lutte contre le crack à Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23138 posée par M. Olivier Rietmann

    Périmètre géographique des contrats locaux de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21600 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Article L. 4131-5 du code de la santé publique et lutte contre les déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible