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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 25091 posée par M. Michel Vaspart

    Action du Gouvernement en faveur de l'hospitalisation à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25119 posée par M. Rachel Mazuir

    Cadre juridique autorisant la pratique de greffes exceptionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24987 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Rupture d'égalité d'accès aux soins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22921 posée par M. François Commeinhes

    Prise en charge des maladies chroniques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08437 posée par Mme Valérie Létard

    Avances de trésorerie aux hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07548 posée par M. Jacques Legendre

    Menace de disparition du réseau de santé RESCOM Cambrésis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06870 posée par M. Pierre Laurent

    Association Ambroise Croizat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Pénalisation financière des patients hors parcours coordonné des soins dans les zones déficitaires en médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00857 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Remboursement des soins dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22251 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Remboursement des soins dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible