Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
22 questions
-
Question n° 07040 posée par Mme Jacqueline Panis
Financement des soins palliatifs à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16317 posée par M. François Rebsamen
Sanctions suite aux contrôles du codage des séjours hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20339 posée par M. Alain Fauconnier
Financement des réseaux de santé par le Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20856 posée par M. Daniel Reiner
Financement des réseaux de santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22251 posée par M. Michel Le Scouarnec
Remboursement des soins dentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00857 posée par M. Michel Le Scouarnec
Remboursement des soins dentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Gourault
Pénalisation financière des patients hors parcours coordonné des soins dans les zones déficitaires en médecins généralistes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06870 posée par M. Pierre Laurent
Association Ambroise Croizat
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07548 posée par M. Jacques Legendre
Menace de disparition du réseau de santé RESCOM Cambrésis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08437 posée par Mme Valérie Létard
Avances de trésorerie aux hôpitaux
La question est caduque
Pertinence