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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

33 questions

  1. Question n° 11970 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Missions et effectifs des services de l'ancienne DDASS de la Creuse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1581S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Maintien du projet d'hôpital psychiatrique sur le site Bel-Air de Thionville

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23767 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la désertification médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01153 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Maintien de la maternité de La Seyne-sur-Mer (Var)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Pénalisation financière des patients hors parcours coordonné des soins dans les zones déficitaires en médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10222 posée par M. Christian Cambon

    Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14836 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fermeture du service de réanimation de l'hôpital d'Arpajon dans l'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17598 posée par M. Alain Fouché

    Grande région et services publics en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21564 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Désertification médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21694 posée par M. Bruno Retailleau

    Mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT)

    La question est caduque

    Pertinence Faible