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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

18 questions

  1. Question n° 19825 posée par M. Cyril Pellevat

    Maintien d'une structure psychiatrique à Thonon

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19481 posée par M. Loïc Hervé

    Délais d'attente des centres médico-psychologiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19384 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Fermeture de maternités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18767 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Fermeture des urgences de nuit de l'hôpital de Montbard

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18778 posée par Mme Françoise Férat

    Prévention des accidents vasculaires cérébraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18662 posée par M. Gaëtan Gorce

    Organisation des permanences des médecins spécialistes, des chirurgiens-dentistes et des orthodontistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18266 posée par M. Hervé Poher

    Conditions de travail des personnels soignants à l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17706 posée par M. François Commeinhes

    Tarification par les organismes gestionnaires des établissements et services sociaux et médico-sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17563 posée par M. François Commeinhes

    Organismes gestionnaires des établissements et services sociaux et médico-sociaux et produits de la tarification

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17413 posée par Mme Christine Prunaud

    Situation très critique de l'hôpital du Centre-Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible