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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
19 questions
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Question n° 19844 posée par M. Jean-Vincent Placé
Bilan de l'application de l'instruction du 18 octobre 2012
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14836 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fermeture du service de réanimation de l'hôpital d'Arpajon dans l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10597 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Avenir de l'Armel en Midi-Pyrénées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09549 posée par Mme Virginie Klès
Usage du titre de psychothérapeute
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07916 posée par M. Gaëtan Gorce
Organisation des permanences des médecins spécialistes, des chirurgiens-dentistes et des orthodontistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07548 posée par M. Jacques Legendre
Menace de disparition du réseau de santé RESCOM Cambrésis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07587 posée par Mme Patricia Schillinger
Urgences psychiatriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07446 posée par M. Michel Billout
Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07051 posée par M. Jean Bizet
Méthode de mesure pour les classements des zones conchylicoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06870 posée par M. Pierre Laurent
Association Ambroise Croizat
La question est caduque
Pertinence