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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

27 questions

  1. Question n° 20111 posée par Mme Laurence Cohen

    Accès aux soins en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20222 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Hospitalisation à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20302 posée par M. Simon Sutour

    Manque de personnel dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20681 posée par M. Michel Bouvard

    Conséquences des modifications de la carte hospitalière pour les SDIS

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20752 posée par M. Philippe Mouiller

    Financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20765 posée par M. Nuihau Laurey

    Stage des étudiants en médecine et en pharmacie de troisième cycle sur les sites hospitaliers de la Polynésie française

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21564 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Désertification médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21694 posée par M. Bruno Retailleau

    Mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21701 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Détention du capital social d'une société exploitant un laboratoire de biologie médicale privé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21948 posée par M. Jean Louis Masson

    Maternité de Sarrebourg

    La question est caduque

    Pertinence Faible